Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CARCOS
Numéro de dépôt :
1490085
Date de dépôt :
20/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/1998
Présentation de la marque CHATEAU CARCOS
Déposée le 20 septembre 1988 par monsieur DUBOURG Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CARCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CARCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CARCOS est expirée depuis le 20 septembre 1998.
DUBOURG Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10